La coordination en sécurité et protection de la santé (SPS) est un domaine d’expertise dûment prévu et encadré par le Code
du travail (articles R4532-1 à R4532-76), et s’applique en particulier au secteur de la construction et du génie civil.
L’intervention simultanée de plusieurs entreprises sous-traitantes ou artisans sur un seul et même chantier, fréquente dans ce secteur d’activités, est susceptible de générer des risques supplémentaires. Cela impose de définir des règles strictes et précises concernant par exemple l’utilisation de certains moyens logistiques ou le partage des infrastructures mises à disposition sur le site.
Désigné par le maître d’ouvrage et directement placé sous sa responsabilité, le coordonnateur intervient dans l’idéal dès la phase de conception, d’étude et d’élaboration du projet. Après avoir supervisé le chantier, il achève sa mission par la remise du dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO). Dans le cadre de la prévention, le coordonnateur joue par ailleurs le rôle d'interface entre les différents intervenants et peut donc résoudre d’éventuels conflits d’intérêts.
L’étendue de ses missions et de ses responsabilités varie selon la taille du chantier.
On distingue 3 catégories :
1
Elle regroupe les plus grosses opérations employant plus de 10000 hommes à la journée (soit plus de 80000 heures ou 4 millions d’euros), avec au moins 10 entreprises pour les opérations de bâtiment ou 5 pour les opérations de génie
2
Elle concerne les opérations de plus de 500 hommes par jour (soit 4000 heures ou 300000€), ou des chantiers d’au moins 30 jours avec un effectif en pointe supérieur à 20 salariés.
3
Elle est réservée aux opérations nécessitant moins de 500 hommes à la journée.